Iboo

Mentions légales

1. SOLUTION IBOO

La solution https://iboo.live (ci-après la « Solution ») est éditée par la société IBOO (ci-après « IBOO »), société par actions simplifiée, au capital de 11 225 euros, immatriculée au RCS de Nantes, sous le N° 888 211 760 et dont le siège social est situé 16 avenue du Parc de Procé, 44100 Nantes.

Adresse de contact : contact@iboo.live.

Numéro de TVA intracommunautaire : FR90888211760.

Téléphone : 06 51 55 68 39.

2. HEBERGEMENT

La Solution et les services de la société IBOO sont hébergés par ICODIA.

Adresse de l’hébergeur : 22 rue de l’Erbonière, 35510 Cesson-Sévigné (Numéro 02 30 96 40 59).

Conception de la Solution : IBOO et ICODIA.

3.DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Le Directeur de la publication est Ludovic Nicoleau.

4.DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE DE LA SOLUTION

La Solution est la propriété pleine et entière de la société IBOO.

Tant la structure générale de la Solution (charte graphique) que son contenu (textes, slogans, graphiques, images, sons, vidéos), y compris les logiciels, bases de données et newsletters sont la propriété de la société IBOO et sont protégés par les lois et règlements applicables en matière de droits de propriété intellectuelle.

L’utilisation de tout ou partie de la Solution, notamment via téléchargement, reproduction, transmission, extraction significative de son contenu, représentation ou diffusion, à d’autres fins que pour l’usage personnel de l’internaute est strictement interdit. La violation de ces dispositions est susceptible d’engager la responsabilité de son auteur sur le fondement du Code de la propriété intellectuelle et du Code pénal en cas de contrefaçon, et par le Code civil s’agissant de la responsabilité civile de l’internaute.

Les marques, noms de domaine ainsi que les dessins et modèles figurant sur la Solution sont la propriété exclusive de la société IBOO ou de ses prestataires. Les sites Internet contenant un lien hypertexte vers la Solution ne sont pas sous le contrôle de la société IBOO. Leur contenu et leur nature ne relèvent en aucun cas de la responsabilité de la société IBOO et celle-ci décline par conséquent toute responsabilité (notamment éditoriale) concernant l’accès et le contenu à ces sites. En outre, Iboo se réserve la possibilité de recourir à l’usage de module open source, dans le respect des licences associées.

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